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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) créafusion
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316
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

316
créafusion, sarl

Numéro de dépôt :
3888556
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
316 de créafusion

Présentation de la marque 316

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) créafusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 316 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) créafusion domicilié(e) les genêts - 07160 - accons - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 053 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, créafusion, Mme. nadia Roux domicilié(e) les genêts - 07160 - accons - France.

La marque 316 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 316 est expirée depuis le 13 janvier 2022.

créafusion a également déposé les autres marques suivantes : 316 , 316 AILES , anaïs et louise


créafusion, sarl - les genêts - 07160 - accons - France - SIREN 404053092


créafusion, Mme. nadia Roux - les genêts - 07160 - accons - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.